Ésditeur du site internet.
Le site internet https://www.armor-argoat.bzh est édité par l’association « Cercle Celtique Armor Argoat », dont le siège social se situe à LORIENT- FRANCE. Il s’agit d’une association Loi 1901 déposée au Journal Officiel de la République Française le 12 octobre 1976.
Président de l’association : Jean Charles Chevillard
Responsable Éditorial : Jean Charles CHEVILLARD
Siège social : 2 rue de la voûte 56100 LORIENT
Hébergement du site internet.
Site hébergé chez RCS : o2switch Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807 tél : 04 44 44 60 40
Nom de domaine : https://www.armor-argoat.bzh
Exonération de responsabilité.
L’association Cercle Celtique Armor Argoat ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l’association décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Les informations contenues sur ce site sont sujettes à modification sans préavis. Photographies non contractuelles.
L’association Cercle Celtique Armor Argoat garantit l’authenticité des articles, brèves, fiches de lecture et textes publiés sur le site https://www.armor-argoat.bzh. Les auteurs restent libres de publier leurs articles sur d’autres supports ou d’autres sites Internet. L’Association Cercle Celtique Armor Argoat se réserve le droit de publier certains articles sur support papier. Le comité de rédaction du site internet de l’association Cercle Celtique Armor Argoat se réserve le droit de modifier les articles pour des questions de forme et/ou de fond.
L’association Cercle Celtique Armor Argoat décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes. De plus, l’association ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modifications sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Droits de reproduction.
L’ensemble des éléments figurant sur le site internet https://www.armor-argoat.bzh est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d’utiliser et/ou de reproduire et/ou de représenter et/ou de modifier et/ou d’adapter et/ou de traduire et/ou de copier et/ou de distribuer, l’un quelconque des éléments de ces sites ou les sites eux-mêmes, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l’autorisation expresse et préalable du Conseil d’Administration de l’association. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste soit exhaustive, à tout élément de quelque nature qu’il soit figurant sur le site, aux textes, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation y compris les scripts, aux logos, images, photos, graphiques, vidéos etc.
Rappel du Code de la Propriété Intellectuelle (extraits des articles 335-2 et 335-3)
« 335-2. Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur d’un logiciel définis à l’article L 122-6. »
Données personnelles.
Les données personnelles fournies par mail à l’association Cercle Celtique Armor Argoat lors d’un contact par message électronique sont strictement confidentielles et ne sont en aucun cas communiquées à d’autres sites. Si vous recevez des mails suspects, promotionnels ou provenant d’une autre adresse électronique que celle de la rédaction du site https://www.armor-argoat.bzh, l’association n’en sera pas responsable.